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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TEISSEIRE
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STRATUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRATUS
ETABLISSEMENTS TEISSEIRE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94506222
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2004

Présentation de la marque STRATUS

Déposée le 14 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TEISSEIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TEISSEIRE domicilié(e) Quartiers des Ramassiers, 31770 COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 680 802 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque STRATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATUS est expirée depuis le 14 février 2004.

ETABLISSEMENTS TEISSEIRE a également déposé les autres marques suivantes : BALNEA , TEISSEIRE , BALNEA , TK , BALNEA , TEISSEIRE , TEISSEIRE , TEISSEIRE , CUISIKIT , MODULIA


ETABLISSEMENTS TEISSEIRE (Société Anonyme) - Quartiers des Ramassiers, 31770 COLOMIERS - France - SIREN 680802386


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238151 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres